Mémoires et présentations

Développement communautaire, économique et social

Collèges et instituts canadiens
Compétences avancées et innovation pour le développement économique et social des collectivités rurales et éloignées
Mémoire présenté au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées de la Chambre des communes

Réponse de l'ACCC au document de consultation
     d'Industrie Canada intitulé « Accroître l'avantage numérique du Canada »

Les collèges, les instituts et les collectivités :
     les compétences avancées pour le secteur de la santé
Mémoire présenté au Comité permanent de la santé de la Chambre des communes

Transferts au titre de l'éducation postsecondaire
Mémoire présenté au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie

Les collèges, les instituts et les collectivités :
     Partenaires dans le développement durable des milieux ruraux
Mémoire présenté au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie

Les collèges, instituts et collectivités :
     Partenaires dans la lutte contre la pauvreté
Mémoire présenté au Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées de la Chambre des communes

Les collèges et les instituts du Canada favorisent la dualité linguistique
Mémoire présenté au Comité permanent des langues officielles de la Chambre des Communes

Collèges, instituts et collectivités - contribuant à atténuer la pauvreté rurale
Mémoire présenté dans le cadres des audiences du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts sur la pauvreté rurale au Canada

Collèges et instituts L'investissement Canadien dans le développement communautaire, économique et social

Budget fédéral

Mémoire de l'ACCC au Comité permanent des finances de la Chambre des Communes sur le projet de loi C-470

La crise démographique et la pénurie de compétences avancées au Canada : des travailleurs sans emplois et des emplois sans travailleurs
Mémoire de l'ACCC présenté aux audiences prébudgétaires 2011 du Comité permanent des finances de la Chambre des communes

Coalition d'employeurs pour les compétences avancées
Mémoire présenté aux audiences prébudgétaires 2011 du Comité permanent des finances de la Chambre des communes (en anglais seulement)

Accélérer l'innovation, la compétitivité et la prospérité
Proposition pour le budget fédéral 2010-2011 présentée au ministre des finances James Flaherty

Les collèges et instituts : compétences avancées et recherche appliquée
Mémoire de l'ACCC présenté aux audiences prébudgétaires 2009 du Comité permanent des finances de la Chambre des communes

Coalition d'employeurs pour les compétences avancées
Mémoire présenté aux audiences prébudgétaires 2009 du Comité permanent des finances de la Chambre des communes

Stimuler l'économie en investissant dans la formation d'une main d'œuvre qualifiée
Mémoire présenté au Comité permanent des finances nationales du Sénat du Canada (avril 2009)

Stimuler l'économie en investissant dans la formation d'une main d'œuvre qualifiée
Additif au mémoire présenté aux audiences prébudgétaires du Comité permanent des finances de la Chambre des communes (janvier 2009)

La pénurie de compétences spécialisées au Canada
Mémoire de l'ACCC présenté aux audiences prébudgétaires 2008 du Comité permanent des finances de la Chambre des communes

2008/2009 Budget fédéral: Points d'Intérêt pour les collèges et instituts

Appuyer la prospérité économique grâce à l'investissement
Mémoire de l'ACCC du 2007 présenté au Comité permanent des finances de la Chambre des communes

Il faut agir
Mémoire de l'ACCC présenté dans le cadre des Consultations prébudgétaires 2006 du Comité permanent des finances de la Chambre des communes

Les collèges et les instituts du Canada demandent un plan d'action pancanadien pour le perfectionnement de la main-d'œuvre
Priorités des collèges et instituts canadiens à l'égard du budget fédéral 2006-2007 - Mémoire de l'ACCC présenté dans le cadre des Consultations prébudgétaires 2005 du Comité permanent des finances de la Chambre des communes

Analyse préliminaire du budget fédéral 2005

Priorités des collèges et instituts canadiens à l'égard du budget fédéral 2005-2006 - Mémoire de l'ACCC présenté dans le cadre des Consultations prébudgétaires 2004 du Comité permanent des finances de la Chambre des communes

Priorités des collèges et instituts canadiens à l'égard du budget fédéral 2004-2005 - Mémoire de l'ACCC présenté dans le cadre des Consultations prébudgétaires 2003 du Comité permanent des finances de la Chambre des communes

Recherche, commercialization, et transfert de technologie / du savoir

Rapport final de la consultation soumis au Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) - Consultation sur la transformation d’un conseil subventionnaire à un conseil du savoir, une consultation à l’intention des collèges et instituts du Canada

Closing the Gap: Innovation and Applied Research

Sciences et technologie

L'avenir du Canada dans les sciences et la technologie - Pour un résultat positif - Mémoire présenté au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie de la Chambre des Communes, avril 2008

Programmes et services pour immigrants

Les collèges et instituts canadiens appuient la reconnaissance des titres de compétences étrangers et l’intégration des immigrants au marché du travail
Submission to the Standing Committee on Human Resources, Skills and Social Development and the Status of Persons with Disabilities
November 2011

Document de discussion - Les Centres d'expertise : Un rôle élargi pour les collèges et les instituts en matière d'intégration des immigrants avril 2007

Valoriser les connaissances, les compétences et l'expérience des immigrants au Canada - Mémoire présenté au Comité permanent de la Citoyenneté et de l'Immigration de la Chambre des communes dans le cadre des consultations sur la reconnaissance de l'expérience et des compétences acquises à l'étranger par les immigrants

Télécommunications

Soumission de l'ACCC au Groupe d’étude sur le cadre réglementaire des télécommunications

Dévéloppement des compétences en milieu de travail

Mémoire présenté au Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées (mars 2007)

Droit d'auteur

Lettre des organisations du secteur de l'éducation au ministre de l'Industrie et au ministre du Patrimoine canadien le 11 septembre 2009

«La liberté d'enseigner et d'apprendre : Sensibiliser les créateurs et utilisateurs de demain» mémoire déposé au Comité permanent du Patrimoine canadien de la Chambre des communes en réponse à Stimuler la culture et l’innovation : Rapport sur les dispositions et l’application de la Loi sur le droit d’auteur.

Document de travail sur les questions liées au droit d'auteur en milieu numérique. Préparé par le Forum sur le droit d'auteur

Si vous encourez des difficultés à télécharger ces documents, veuillez communiquer avec Sylvie Taher au staher@accc.ca.